Marque expirée - Marque en non vigueur

OUI! A LA QUALITE SIGNEE PAYS DE LA LOIRE
Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, Etablissement public national

Numéro de dépôt :
3712443
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2020
OUI! A LA QUALITE SIGNEE PAYS DE LA LOIRE de Chambre régionale d\'agriculture des Pays de la Loire

Présentation de la marque OUI! A LA QUALITE SIGNEE PAYS DE LA LOIRE

Déposée le 11 février 2010 par la société Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUI! A LA QUALITE SIGNEE PAYS DE LA LOIRE »

Le déposant est la société Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire domicilié(e) 9 rue André-Brouard BP 70510 - 49105 - ANGERS Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 401 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire domicilié(e) 9 rue André-Brouard BP 70510 - 49105 - ANGERS Cedex 02 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUI! A LA QUALITE SIGNEE PAYS DE LA LOIRE est expirée depuis le 11 février 2020.

Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : GeoFertil@Net , FOOD AGRI Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire , FARM DATING , AVEC L'AGRICULTURE LA TERRE NOUS DONNE UN AVENIR , TERRALAB , GROWTH VALLEY AGROWEST PIONEERS FRANCE , AGRILIA , FOOD PAYS DE LA LOIRE Chambre régionale d'agriculture , AGRILIA FORMATION VOIE NATURELLE DE REUSSITE , Entreprise agricole à énergie positive


Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, Etablissement public national - 9 rue André-Brouard BP 70510 - 49105 - ANGERS Cedex 02 - France - SIREN 184401354


Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire - 9 rue André-Brouard BP 70510 - 49105 - ANGERS Cedex 02 - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson ; volailles d'Ancenis ; volailles de Loué, volailles du Maine ; volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lacts où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée contenant le terme Loire ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine « Eaux-de-Vie de vin originaires des Côteaux de la Loire » et « Eaux-de-Vie de marc originaires des Côteaux de la Loire ».

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.